Le plomb est un métal très résistant à l’humidité, à la moisissure et aux variations thermiques. C’est un matériau peu coûteux et malléable, très utilisé dans la première moitié du XXème siècle pour ses propriétés isolantes (dans la peinture notamment). Mais le plomb est toxique : en ingérer ou en inhaler une dose trop importante peut entraîner de graves séquelles. Le plomb devient dangereux lorsqu’il est présent dans un produit de construction dont l’état est dégradé : une peinture qui s’effrite par exemple. Les femmes enceintes et les enfants de moins de six ans représentent les populations les plus vulnérables (le saturnisme). Il est donc nécessaire d’effectuer un diagnostic plomb avant-travaux et démolition afin de :
- protéger les personnes travaillant sur les lieux. Le personnel de chantier devra prendre les précautions nécessaires afin d’endiguer tous les risques pour leur santé ;
- protéger l’environnement de toute contamination par la propagation du plomb.
Le diagnostic plomb avant-travaux (DPAT) concerne toute personne souhaitant réaliser des travaux ou démolition pour un bâtiment dont le permis de construire a été délivré avant le 1er janvier 1949.
La durée de validité du diagnostic plomb avant-travaux (DPAT) est illimitée sauf nouveau décret.
Les pouvoirs publics préconisent la réalisation d’un diagnostic plomb avant travaux et démolition pour tous les biens. Ce diagnostic concerne tous les types de bâtiments quelle que soit leur date de construction, quels que soient les types de revêtements et de matériaux et sans limitation du nombre de prises de mesure ni de hauteur. Il est à la charge du maître d’ouvrage qui devra communiquer les résultats à l’entreprise réalisant le chantier afin qu’elle prenne les dispositions spécifiques.
Le diagnostic va établir le taux de concentration du plomb dans les matériaux de construction : lorsqu’elle est supérieure à 1mg/cm2 le diagnostiqueur peut affirmer la présence de plomb. Il jugera ensuite de l’état de dégradation des éléments et évaluera leur degré de dangerosité. Le diagnostiqueur réalise son étude grâce à une machine qui analyse le revêtement (jusqu’à 1 cm d’épaisseur) en projetant des rayons. En présence de plomb, ces rayons seront renvoyés à la source par un effet miroir. Cet appareil fonctionne avec la fluorescence X radioactive et son utilisation est soumise à l’autorisation de l’A.S.N. (Autorité de Sûreté Nucléaire).
Afin de réaliser le diagnostic plomb avant travaux et avant démolition, le technicien sondera tous les matériaux de la zone du chantier (du sol au plafond sans limite de hauteur). A la différence d’un diagnostic plomb classique, la liste des éléments à examiner est non exhaustive et ne se limite pas aux éléments peints. Le nombre de prises de mesure est alors nettement supérieur. Seul le diagnostiqueur immobilier certifié est capable de réaliser le diagnostic de repérage du plomb et d’en déterminer le degré de dangerosité.
- Code de la santé publique : articles R1334-10 à R1334-12
Réalisation du diagnostic - Code de la santé publique : article L1334-9
Conséquences en cas de présence de plomb - Arrêté du 19 août 2011 relatif au constat de risque d'exposition au plomb